DOMAINE LOU DEVET

Coopérative Vinicole Intercommunale "LE CELLIER DES PRINCES" (Société Coopérative à forme civile, à personnel et capital variable)

Présentation de la marque DOMAINE LOU DEVET

Déposée le 25 novembre 1993 par Coopérative Vinicole Intercommunale "LE CELLIER DES PRINCES" (Société Coopérative à forme civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « DOMAINE LOU DEVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est Coopérative Vinicole Intercommunale "LE CELLIER DES PRINCES" (Société Coopérative à forme civile, à personnel et capital variable), domicilié(e) Route Nationale 7, 84350 COURTHEZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER DES PRINCES - France.

La marque DOMAINE LOU DEVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LOU DEVET est expirée depuis le 25 novembre 2003.

Coopérative Vinicole Intercommunale "LE CELLIER DES PRINCES" (Société Coopérative à forme civile a également déposé les autres marques suivantes : FONTAINE DE JAUBERT , "LE CELLIER DES PRINCES" , DOMAINE DES AMBUS , DOMAINE FONT DE JOUBERT , "DOMAINE SAINTE VIERGE" , LES PRINCES D'ORANGE , DOMAINE LE MOURRE DU TENDRE , "DOMAINE DE LA PONSARDE" , "DOMAINE DES TROIS CLOS" , FONT DE JOUBERT